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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARS-ACTEL
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ARTEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMA
MARS-ACTEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1626580
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2000

Présentation de la marque ARTEMA

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MARS-ACTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS-ACTEL domicilié(e) 25, avenue Jean Jaurès, 08330 VRIGNE AUX BOIS - France.

La marque ARTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMA est expirée depuis le 9 novembre 2000.

MARS-ACTEL a également déposé les autres marques suivantes : MARS , CODI 9 , PREMA , ARLY , ATL , LOTIS , LOTIS , ACTEL , ATL


MARS-ACTEL (société anonyme) - 25, avenue Jean Jaurès, 08330 VRIGNE AUX BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Appareillage électrique, raccords de lignes électriques, prises de terre et équipement de lignes électriques